Mentions légales

Informations légales

IUT Paul Sabatier

115 C Route de Narbonne

31077 CEDEX 4

Téléphone : +33(0)5 62 25 80 00

Siret : 193 113 842 00143

Directeur de la publication

Patrick Laurens, Directeur de l’IUT Paul Sabatier

Technologie et conception

Le site IUT sans filtre de l’IUT Paul Sabatier utilise la solution de gestion de contenu (CMS) et de portail WordPress version 5.2.

Éditeur : Couleur Citron

Conception et création graphique, développement et intégration : Couleur Citron et IUT Paul Sabatier

Élaboration des contenus : Couleur Citron et IUT Paul Sabatier

Contacts équipe éditoriale : Delphine Maillet-Mongeau, Responsable communication IUT Paul Sabatier, Julia Giralt, Assistante communication IUT Paul Sabatier

Hébergement : Gandi SAS Société par Actions Simplifiée au capital de 2 300 000 € ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

Serveurs hébergés en France.
Hébergement géré par Couleur Citron.

Pour une navigation optimale sur le site, nous vous recommandons d’utiliser :

Systèmes :
iOS 12 – Android 4 et +

Navigateurs :
Firefox (3 dernières versions)
Safari 9
Chrome 1 (3 dernières versions)
IE 11

Bloqueurs de pubs :
Attention : si vous utilisez le bloqueur de pubs Privacy Possum, la lecture des vidéos You Tube peut être perturbée. Vous pouvez le désactiver temporairement ou bien utiliser un autre bloqueur de pubs.

Traitement des données à caractère personnel

L’IUT Paul Sabatier s’engage à ce que les traitements de données à caractère personnel, soient conformes à la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel, dont la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « loi informatique et libertés », ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « Règlement général sur la protection des données ».

Est qualifiée de « donnée à caractère personnel », toute information se rapportant à une personne physique identifiée directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Toute opération automatisée ou non automatisée portant sur des données à caractère personnel est constitutive d’un « traitement », ce qui concerne notamment l’accès, la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation, la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la mise à disposition, l’interconnexion, la limitation, l’effacement, la destruction.

Témoins de connexion : cookies de session et mesure d’audience

Le site IUT sans filtre de l’IUT Paul Sabatier constitue un service de communication électronique au sens de l’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont l’utilisation implique le traitement de données à partir de votre équipement informatique (ordinateur, téléphone mobile, tablette …).

Lors de votre utilisation du site IUT sans filtre de l’IUT Paul Sabatier, un fichier texte comprenant une suite d’informations, dit  « cookies de session », est envoyé par nos serveurs dans le répertoire du navigateur de votre équipement informatique pour y être temporairement stocké le temps de votre navigation, et des informations statistiques et anonymes sont collectées à partir de mesures d’audience.  

Les témoins de connexion utilisés et leur finalité

Nous utilisons 2 types de cookies :

Exercice des droits relatifs aux traitements de données à caractère personnel

Tout traitement de vos données à caractère personnel effectué sur le site IUT sans filtre de l’IUT Paul Sabatier vous confère les droits suivants :

Pour exercer vos droits, vous pouvez solliciter contact.communication@iut-tlse3.fr.

Si vous n’obtenez pas de réponse à vos requêtes dans un délai raisonnable, vous pouvez porter une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Enfin, la diffusion publique de données à caractère personnel sur le site IUT sans filtre de l’IUT Paul Sabatier, telles qu’informations nominatives ou encore images d’individus, ne saurait en aucun cas conférer à tout un chacun une liberté de les collecter et/ou de les exploiter, et ce quelle qu’en soit la finalité.

Droits d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Seules les copies à usage privé et non-commercial (gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits) sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée pour un usage privé sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source : URL de notre site et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La mise à disposition sur un serveur est interdite.

Liens hypertextes

Le site IUT sans filtre de l’IUT Paul Sabatier autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que les informations soient utilisées à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d’autres utilisations, veuillez consulter le contact éditorial.

Crédits photos

Pexels et IUT Paul Sabatier